Normes sociales, droit et homosexualité est une thèse de droit, soutenue par François Courtray en décembre 1996 à Aix-en-Provence. Dirigée par Norbert Rouland (Professeur à la Faculté de droit d'Aix-en-Provence) et Marie-Élisabeth Handman (Maître de conférences à l'École des hautes études en sciences sociales de Paris), elle a reçu la mention très honorable et les félicitations du jury.

L'objectif de cette thèse a été de s'attacher à comprendre les questions sociales et juridiques soulevées par l'homosexualité grâce à une approche résolument inter-disciplinaire.

La présente version a été réactualisée dans le courant de l'été 1998.

 

L'ouvrage s'ouvre sur l'étude des représentations de l'homosexualité en Occident. Cette analyse suppose en préalable un retour sur les différentes théories étiologiques de l'orientation homosexuelle. La conclusion de ce panorama est assez décevante, aucune explication véritable n'ayant à ce jour pu être élaborée. Ce constat n'est en réalité que de peu d'importance pour les sciences sociales: la vraie question est de savoir ce qui se cache derrière cette volonté scientifique de savoir toujours renouvelée. Une telle recherche passe par une mise en perspective historique, plus particulièrement orientée sur les deux institutions qui ont le plus influencé les représentations occidentales de l'homosexualité, à savoir l'Église et la médecine. Au delà des divergences d'approche entre l'Église et les médecins hygiénistes, l'auteur a cherché à mettre en évidence différents points communs qui constituent le substrat anthropologique des représentations de l'homosexualité en Occident. Comprendre l'homosexualité suppose une déconstruction de ces représentations, ce qui permet de réintégrer l'homosexualité parmi la palette des possibles de la sexualité humaine et de dépasser les débats relatifs à son étiologie. Plutôt que de chercher à connaître le "pourquoi" de l'homosexualité, l'enjeu principal pour les sciences humaines et sociales est de comprendre le "comment" de l'homosexualité, en examinant les multiples manières dont les acteurs sociaux perçoivent et vivent l'homosexualité et les causes qui président aux différences d'appréhension de cette sexualité à travers la diversité des cultures.


Cette ligne d'approche explique la nécessité du voyage ethnologique dans la diversité culturelle, permettant au final de dresser un panorama général du substrat anthropologique traditionnel de la sexualité humaine. Les constats ainsi faits permettent de faire émerger les représentations et les modes de régulation normative des pratiques homosexuelles, de manière à souligner les enjeux sociaux impliqués par l'homosexualité. Dans certains systèmes culturels, l'homosexualité est analysable comme porteuse d'une remise en cause du principe de différenciation sociale entre les sexes/genres. L'homosexualité peut également être jugée comme dépourvue de conséquence vis-à-vis de la différenciation sociale. Dans un troisième type de situation, l'homosexualité est non seulement tolérée par la société mais qui plus est recherchée en tant que telle et institutionnalisée, car elle est perçue comme un moyen de renforcer la différenciation des sexes/genres. L'homosexualité peut enfin être amenée à jouer un rôle majeur dans le maintien de la domination des hommes sur les femmes.
Armé de cet enrichissement transculturel, il devient possible de saisir avec plus de justesse les enjeux réels qui traversent la question homosexuelle en droit français. Sur le plan des libertés individuelles, notre législation se montre assez protectrice de la personne homosexuelle, via l'application du droit commun. Ce n'est par contre nullement le cas en matière de couples de même sexe, à ce jour totalement ignorés par la Loi et les juges. Se pose alors la question des modalités d'évolution du droit positif face aux revendications homosexuelles de reconnaissance juridique. Après un examen des divers argumentations présentées par les partisans et les opposants à de telles réformes, les différentes hypothèses d'évolution sont envisagées et discutées, tant sur le plan de la conjugalité (contrats de partenariats généralistes ou spécifiquement homosexuels, concubinage, mariage) que sur celui de la parentalité (adoption, procréation médicalement assistée, relations avec les enfants du partenaire…).

Note du Séminaire gai

Cette thèse est disponible de deux manières. L'une au format html présente l'avantage d'être rapidement consultable en ligne. L'autre, au format PDF (d'Acrobat Reader) a l'avantage de proposer une impression de meilleure qualité, mais nécessite un ordinateur relativement récent et suffisamment de mémoire vive (RAM).

 

La thèse complète est téléchargeable ici au format PDF

SUMMARY

Social norms, law and homosexuality is a law Ph.D. thesis, defended by François Courtray in december 1996 in Aix-en-Provence (France). Supervised by Norbert Rouland (professor in the Law University of Aix-en-Provence) and Marie-Élisabteh Handman (associate professor in the École des hautes études en sciences sociales of Paris), it was passed with distinction "A" and the felicitations of the committee.
The goal of this thesis was to understand the social and juridical questions in relation with homosexuality thanks to a resolutely inter-disciplinary approach.
This version has been updated in summer 1998.

The work begins with the study of the representations of homosexuality in the western world. First of all, this analysis requires a consideration of different ethiological theories about sexual orientation. The conclusion of this overview is quite disappointing because no real explaination has been found yet. Actualy, this outcome is of no importance for social sciences: the very question is to know what is the reason of this endless scientific will of knowledge. Such an investigation requires a historical point of view, especialy in relation with two institutions that have deeply influenced the western representations of homosexuality, that is the Catholic Church and Medicine. Beyond formal discrepencies between ecclesiastics and hygienistic doctors, the author tried to underline various common points that constitute the anthropological substratum of western representations of homosexuality. Understanding homosexuality requires a deconstruction of these representations. Then, the consequences are that homosexuality reintegrates the range of the possibilities of the human sexuality and that the discussion about the ethiology of homosexuality is useless. Rather then trying to find the "why", the main stake for social and human sciences is to understand the "how" of homosexuality, by learning the various ways social actors perceive and experience homosexuality and the reasons of these different apprehensions through the diversity of cultures.


This approach explains the necessity of the ethnological travel in cultural diversity, so that to draw up a general overview of traditional anthropological substratum of human sexuality. The resulting outcomes make it possible to depict the representations and the systems of normative regulation of homosexual practices. In some cultural areas, homosexuality may be considered as a blow on the rule of social differenciation between sexes/genders. Homosexuality may also be seen as devoid of consequences towards the social differenciation. In a third perspective, homosexuality is not only tolerated but also imposed and institutionalized because it's considered as a way to strengthen the sex/gender differenciation. Homosexuality may lastly play a greater fiddle in the keeping of men upon women domination.
With the help of this transcultural enrichment, it becomes possible to understand more exactly the true issues that cross the homosexual question in French law. In the field of individual liberties, French legislation is quite protective for the homosexual person. Such is not the case for the same sex couples that are today totaly ignored by the law and the judges. So, which are the possibilities for changes in the positive law, with regards to the homosexual revendications of a juridical recognition? After an analysis of the various arguments developped by the proponents and the opponents of these reforms, the different hypothesis of changes are considered and discussed, in the filed of conjugality (generalist or specificaly homosexual partnership agreements, concubinage, marriage), as well as in the field of parentality (adoption, artificial procreation, relations with the partener's children…).