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Foucault, M., Histoire de la sexualité. Tome I: La volonté de savoir, Paris, NRF, 1976. Histoire de la sexualité. Tome II: L'usage des plaisir, Paris, NRF, 1984. Boswell, J., Christianity, Social Tolerance and Homosexuality, The University of Chicago Press, Chicago and London 1980. Trad. Fran. Christianisme, tolérance sociale et homosexualité, les homosexuels en Europe occidentale des débuts de l'ère chrétienne au XIVe siècle, Gallimard, Paris 1985. Borrillo, D., "Statut juridique de l'homosexualité et droits de l'homme", in Un sujet inclassable ? Approches sociologiques, littéraires et juridiques des homosexualités, Rommel Mendes-leite (dir), Cahiers gai kitsch camp, nº28, Lille, Fév. 1995, pp.99-115. Eaton, "Homosexual Unmodified Speculations on Law's Discourse, Race and the Construction of Sexual Identity" Legal Inversions : Lesbians, Gay Men and the Politics of Law, Herman and Stychin, USA, 1995.

Films : Before Stonwall, 1984 ; The celluloide closet (l'homosexualité au cinéma hollywoodien) 1996.

II. Vers un nouveau paradigme

a) La dissociation entre sexe et reproduction.

Les lois du 28 décembre 1967 et du 4 décembre 1974 sur la contraception. Loi du 6 mai 1975 sur le remboursement des contraceptifs. Loi du 17 janvier 1975 sur l'interruption volontaire de la grossesse. Loi du 23 décembre 1980 redéfinissant le viol (le viol conjugal). Loi du 31 décembre 1982 instituant le remboursement de l'I.V.G.

Mossuz-Lavau, J., Les lois de l'amour, les politiques de la sexualité en France (1950-1990), Payot, Paris, 1991. Duby, G., et Perrot, M., Histoire des femmes en Occident, vol. 5, Plon, 1992. Fiammetta Venner, L'opposition à l'avortement du lobby au commando, Berg International Editeurs, Paris 1995. Stéphane Prieur, "La répression judiciaire du délit d'entrave à l'I.V.G. : réflexions à propos de quatre années d'application jurisprudentielle de l'article L. 162-15 du code de la santé publique", Les Petites affiches, 5 novembre 1997, nº133. Houel et Lhomond, "Avortement et morale maternelle 1968-1978", Revue française de sociologie, 1982.

b) L'émergence constructivistes. d'une vision nouvelle des homosexuel(le)s : les théories
Martel, F. Le rose et le noir, les homosexuels en France depuis 1968, Seuil, Paris, 1996. Dorais, M., "La recherche des causes de l'homosexualité : une science fiction" in Welzer-Lang, Dutey, P., Dorais, M.(Ed.), La peur de l'autre en soi. Du sexisme à l'homophobie, Vib Editeur, Montréal, 1994. Eribon, D., Réflexions sur la question gay, Fayard, Paris 1999.

c) Sexe biologique, sexe chromosomique, sexe social et transsexualisme : Évolution du droit européenn : résolution du Parlement européen 256 de 1989. Récomendation du Conseil de l'Europe 1117 du 29 septembre 1989 reconnaissant l'identité des transsexuels. Arrêt Rees c/Royaume Uni du 17 octobre 1986 CEDH; arrêt B. c/France du 25 mars 1992 CEDH; arrêt X,Y et Z c/Royaume Uni du 22 avril 1992 CEDH. Les arrêts d'assemblée plénière de la cour de cassation du 11 décembre 1992.

Branlard, J-P., Le sexe et l'état des personnes, LGDJ, Paris 1993. Recueil sur le droit des transsexuels, Conseil de l'Europe, Div. Juridique, 1994. Rigaux, F., "Les transsexuels devant la

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